Tyco Valves & Controls, Inc., Une société constituée selon les lois de l'Etat du Texas (USA)
Numéro de dépôt :
1725568
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
Présentation de la marque AG
Déposée le 12 septembre 1991 par la société Tyco Valves & Controls
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Tyco Valves & Controls domicilié(e) Suite 200, 10707 Clay Road, Houston, TEXAS 77041 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Delorey domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.
La marque AG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tyco Valves & Controls, Inc., Une société constituée selon les lois de l'Etat du Texas (USA) - Suite 200, 10707 Clay Road, Houston, TEXAS 77041 - États-Unis
Gilbey Delorey - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2001 n°2207991 - Publication au BOPI 2001-10-19
Inscription le 3 juin 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°346992 - Publication au BOPI 2002-06-03
Inscription le 15 janvier 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°338493 - Publication au BOPI 2002-01-15
Inscription le 13 novembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°334625 - Publication au BOPI 2001-11-13
Inscription le 4 novembre 2011 - Transmissiontotale de propriété n°561063 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561062 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561061 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2011 n°2481149 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-09-30
Inscription le 12 avril 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°698290 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-12
Inscription le 26 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698730 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26
Inscription le 17 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715099 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Soupapes y compris soupapes de décharge, soupapes à usages multiples, soupapes de retenue (à fonctionnement contrôlé ou manuel) et régulateurs. Pompes chimiques, échantillonneuses et dispositifs d'actionnement de soupapes, tous ces produits non compris dans d'autres classes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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